Administration communale :
Tél. 024 447 21 71
contact@montagny.ch
 

lundi 8h00 - 12h00
18h00 - 19h00
 
mardi   8h00 - 12h00  
mercredi   8h00 - 12h00  
jeudi   8h00 - 12h00  
vendredi   8h00 - 12h00  

prÉavis et procÈs-verbaux

 

Les préavis et procès-verbaux pour les années précédentes, peuvent être consultés, sur demande, au guichet communal. Merci.

 

Conseil communal du 8 juin 2017
Ordre du jour JE 08.06.2017
Préavis no 7 - Rapport sur les comptes
Préavis no 8 - Rapport sur la gestion 2016
Préavis no 9 - Crédit pour le pont sur la Brinaz
Préavis no 10 - Demande d'autorisation d'emprunt
Préavis no 11 - Adoption des status PC
Extrait PV du 08.06.2017
 
Conseil communal du 15 Décembre 2016
Ordre du jour JE 15.12.2016
Préavis no 5/16 - Budget de fonctionnement pour l'exercice 2017
Préavis municipal no 6/16 - Fixation d'un plafond en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
Extrait PV du 15.12.2016
PV séance 15.12.2016
 
Conseil communal du 26 Octobre 2016
Ordre du jour ME 26.10.2016
Préavis no 1/16 - Octroi d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations immobilières et de plaider en cas de litige, dans le cadre de la Loi sur les communes.
Préavis no 2/16 - Octroi d'une autorisation générale de dépenses, urgentes et imprévisibles, relatives à la gestion des biens publics.
Préavis no 3/16 - Arrêté d'imposition pour l'année 2017
Préavis no 4/16 - Fixation des indemnités et rémunérations pour le Conseil communal et la Municipalité.
Extrait PV du 26.10.2016
PV séance 26.10.2016
 
Conseil communal du 13 juin 2016
Ordre du jour LU 13.06.2016
Préavis no 45/16 - Rapport sur les comptes de l'année 2015
Préavis no 46/16 - Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2015
Préavis no 47/16 à une demande de crédit pour la pose de panneaux photovoltaïques sur le toit de la Grande salle
Extrait PV du 13.06.2016
PV séance 13.06.2016